Transport et logistique chiffres statistiques et définition

Veille réglementaire en douane

Le 17 février 2017

Veille réglementaire pour entreprise de transport logistiqueLe domaine de la veille réglementaire est une activité très spécifique et hautement stratégique. Une bonne veille peut vous permettre d’influencer votre activé très rapidement …

La veille réglementaire en douane est devenu un enjeu crucial pour toute entreprise qui désire travailler dans le secteur du commerce internationale. Les réglementations sont complexes et suivent un rythme de publication imposant ! Si vous souhaitez exporter / importer vous serez dans l’obligation de suivre un nombre conséquent de format, process, lois, etc.

Comment organiser sa veille en réglementation douane ?

Généralement les grandes entreprises ont dans leur rang suffisamment de personnel pour établir une veille quotidienne de tous les plus grands textes à suivre. Du Code des douanes de l’Union au site légifrance, les juristes suivent quotidiennement les éléments les plus importants fixés par l’activité de l’entreprise. L’interprétation des textes peut également être réalisée en interne par des équipes de spécialiste, expert dans le domaine juridique et sociale.

Les juristes peuvent par exemple définir un champ de mot clés à suivre pour les activités les plus importantes del’entreprise. Voici un exemple de mot clé :

  • La Réglementation générale
  • Antidumping
  • Le domaine agricole
  • Les Restitutions
  • Les Normes
  • Les Accises
  • Origine
  • Les Contingents autres

On peut également diviser sa veille douane en recoupant uniquement les textes les plus importants par secteur d’activités :

  • Alimentaire
  • Matières premières
  • Énergie
  • Sidérurgie
  • Mode
  • Produits Industriels et électriques
  • Marchandises sensibles (art, collection, antiquité, etc.)
  • Produit lié au matériel de guerre
  • Divers

Pour les plus petites entreprises ou les sociétés ne disposant pas de service juridique, la veille réglementaire en douane est beaucoup plus complexe.

Il faut alors s’appuyer sur des prestations externes qui pourront répondre à votre besoin. Il existe différentes sociétés qui pourront vous aider à réaliser une veille réglementaire quotidienne. Généralement elles fournissent des services qui permettent de regrouper tous les textes les plus importants dans une interface afin de les consulter de façon chronologique. Pour les services les plus abouties, ces prestations sont généralement doublées d’une fonction alerte par email afin de recevoir les textes les plus importants directement dans votre boite email.

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